Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • VIE MUNICIPALE
    • CONSEIL MUNICIPAL
      • Elus du Conseil Municipal
      • Accueil des Elus & Démarches administratives
    • COMMISSIONS MUNICIPALES
      • Commissions municipales
    • COMMUNICATION
      • Comptes-rendus de conseils
      • Bulletins municipaux
      • Arrêtés municipaux
      • Délibérations
      • Budget
    • SERVICES MUNICIPAUX
      • Salle polyvalente
      • Ecole Primaire
      • Cantine et garderie
      • CCAS
      • Pôle médico-social
      • CAF
  • AU QUOTIDIEN
    • COMMUNAL
      • Personnels de mairie
      • Cimetière
      • Déneigement
      • Nuisances sonores
    • GRAND ANNECY
      • Grand Annecy
    • SIPA
      • Syndicat Intercommunal du Pays d'Alby
    • ASSOCIATIONS
      • Associations communales
      • Associations intercommunales
      • Planning des activités
  • VIE LOCALE
    • ANNUAIRE
      • Commerces
      • Services
      • Hébergements
      • Artisans & Entreprises
    • DÉCOUVERTE
      • Chemins
      • Chéran
      • Parc des Bauges
      • Activités
      • Histoires du village
      • Galerie photos
    • AGENDA
      • Tout l'agenda
    • INFOS UTILES
      • Numéros utiles
      • Plan d'accès
  • ADMINISTRATIF
    • DÉMARCHES EN LIGNE
      • Démarches administratives
      • Les Informations du Service Public
      • Paiement par PAYFIP
      • Carte Nationale d'identité et Passeport
    • URBANISME
      • PLUI, déclaration préalable et permis de construire
      • Dépôt de demandes d'urbanisme
      • Périmètre d'étude
      • PADD
    • MARCHÉS PUBLICS & APPELS D'OFFRES
      • Consultations
    • INTERCOMMUNALITÉ
      • Liens utiles
  1. Particuliers
  2. Logement
  3. Documents de copropriété
  4. Comment se procurer la copie d'un règlement de copropriété ?

Comment se procurer la copie d'un règlement de copropriété ?

Mis à jour le11/07/2025

Copie de documents (acte de vente, donation, règlement de copropriété...) enregistrés avant le 1er janvier 1956 Copie de documents (acte de vente, donation, règlement de copropriété...) enregistrés après le 1er janvier 1956

Voir aussi

  • Règlement de copropriété

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


MAIRIE DE HÉRY SUR ALBY
40 Chemin des Ecoliers
74540 - HERY SUR ALBY

04 50 68 17 62

infomairie@herysuralby.fr

Horaires d'Ouverture au public

  • le lundi de 13h30 à 16h00
  • le mercredi de 10h00 à 12h00
  • le jeudi de 17h00 à 19h00
  • le vendredi de 16h00 à 18h00

 

Nous écrire

 

 

Accueil des Elus

 

  • MENTIONS LÉGALES

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation
Fermer
Sécheresse : passage en crise - l'accès aux rivières est interdit

Les activités en rivière impliquant la circulation, le passage et le piétinement dans les cours d’eau dont activités sportives sont interdites

PREF SECHERESSE 4 -2026-jusqu au 31 08.pdf