Arrêtés municipaux de la commune

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Arrêté n° A2025 - 120 (547Ko) publié le 31/10/2025 à 16:50
Délégation de fonction
Arrêté n° A2025 - 119 (552Ko) publié le 31/10/2025 à 16:41
Délégation de fonction
Arrêté n° A2024 - 97 (690Ko) publié le 21/10/2024 à 13:23
Prescrivant l’évaluation comportementale d’un chien
ayant mordu et terrorisant les promeneurs
Arrêté n° 2023 - 80 (52Ko) publié le 27/10/2023 à 09:23
Portant définition des limites de l’agglomération sur les voies communales et les routes départementales desservant la commune
Arrêté N° 2019-78 (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Portant sur l'élagage et l'abattage des arbres
Arrêté N° 2022-08 (572Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Portant sur la lutte contre les chenilles processionaires
Arrêté N° 2021 - 61 (540Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté de circulation route des Bauges
Arrêté N° 2020-69 (253Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Portant sur la règlementation de l'affichage évènementiel associatif
Arrêté N°2021-21 (43Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Portant sur les mesures particulières à l'égard des animaux errants
Arrêté N°2021-22 (47Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Portant sur la réglementation du stationnement en Zone Bleue